Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2009-3123 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
habilitation des organismes de conseil pour le système de conseil agricole
DGPAAT/SDEA/C2009-3125 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux ovins et aide aux caprins (AO / AC) pour la campagne 2010
DGPAAT/SDEA/N2009-3042 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
application de la circulaire DGPAAT/SDEA/C2008-3032 du 15 décembre 2008 relative aux contrôles de justificatifs, contrôles sur place et déclassements des prêts bonifiés.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8325 du 08-12-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les mesures techniques relatives à la FCO - Campagne 2009 - 2010.
Note de service DGAL/SDSSA/SDASE/N2009-8326 du 08-12-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification des LDL L2008-n 164 et NS N2008-8034 relatives aux conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles, de produits laitier

DPMA

DPMA/SDAEP/C2009-9637 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-v - arrêt temporaire d'activité lié à la fermeture de la pêche de l'anchois dans la sous zone CIEM VIII du 28 juillet au 30 novembre 2009
DPMA/SDAEP/N2009-9628 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Atlantique, défini par Arrêté ministériel du 4 août 2009
DPMA/SDPM/N2009-9629 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 2 octobre 2009 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois et le cabillaud.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/C2009-1009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des personnels des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF).
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1255 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2010.
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1257 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prorogation du mandat des membres des comités techniques paritaires des services du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et consultation générale des personnels
SG/SRH/SDMEC/N2009-1253 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conférence d'harmonisation des notes 2009
SG/SRH/SDMEC/N2009-1256 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle