Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/C2009-3044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Pôles d'excellence rurale - Modalités d'achèvement des opérations
DGPAAT/SDEA/C2009-3042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
activation des Droits à Paiement Unique (DPU) - campagne 2009.
DGPAAT/SDEA/C2009-3043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA).

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la rentrée scolaire laire 2009 de directeurs et directeurs adjoints d'EPLEFPA
DGER/SDEDC/N2009-2044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service N2008-2110 du 11 septembre 2008 relative au reclassement
DGER/SDEDC/N2009-2046 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux à la date 1er septembre 2009.
DGER/SDEDC/N2009-2047 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
DGER/SDEPC/SDPOFE/N2009-2042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rentrée scolaire 2009 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
DGER/SDPOFE/N2009-2045 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2009

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8118 du 14-04-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réseau de surveillance des troubles des abeilles
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8119 du 14-04-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8150 du 18/06/2007 relative à la fabrication de gélatine et collagène destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale et pour des usages techniques : articulation entre les règlements
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8120 du 15-04-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2007-8188 du 01-08-2007 - Mise en ligne du dossier type d'agrément pour les ateliers laitiers fermiers se livrant à la préparation de lait ou de produits laitiers

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan d'activité des comités et commissions d'hygiène et de sécurité pour l'année 2008
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1099 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'appui à la préparation de l'examen professionnel pour l'accès au corps des IAE
SG/SRH/SDMEC/N2009-1100 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrat de Fin de Carrière ou Contrat de Départ pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
SG/SRH/SDMEC/N2009-1101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2009
SG/SRH/SDMEC/N2009-1102 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux à la date 1er septembre 2009.
SG/SRH/SDMEC/N2009-1105 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPAAT (chef de la mission de liaison et de coordination pour l'Outre-Mer)

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1514 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Exécution des dépenses de fonctionnement en DDEA en 2009. Outils de mutualisation budgétaire.

Décision du 08-04-2009

Décision du 08/04/2009

Arrêté du 14-04-2009

Arrêté du 14/04/2009

Décision du 14-04-2009

Décision du 14/04/2009

Arrêté du 14-04-2009

Arrêté du 14/04/2009

Arrêté du 10-04-2009

Arrêté du 10/04/2009