Sommaire n° 17 du 16-04-2009 au 23-04-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/C2009-0003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place de 10 priorités agro-industrielles de recherche et développement
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DGPAAT/SDEA/C2009-3045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Suites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d'aides animales bovines (PMTVA, ADMCA, prime à l'abattage) et ovines/caprines (prime à la brebis/prime supplémentaire et prime aux petits ruminants) déposées au titre de la campagne 2009
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DGPAAT/SDEA/C2009-3046
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion du programme pour l'installation et le développement des initiatives locales (PIDIL) pour la période 2007-2013.
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DGPAAT/SDPM/N2009-3014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Versement d'une aide à certaines exploitations spécialisées dans l'élevage en raison de pertes exceptionnelles
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DGER/SDPOFE/N2009-2048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Orientation et recrutement des élèves de la voie scolaire dans les établissements de l'enseignement agricole - Rentrée scolaire 2009.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8122
du 21-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine modifié par l'arrêté du 20 mars 2009.
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DPMA/SDAEP/C2009-9606
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire "mesures aqua-environnementales" du Fonds Européen pour la Pêche (FEP)
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DPMA/SDPM/C2009-9607
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en place de programmes d'adaptation de la flotte au titre du règlement (CE) n 744/2008 du Conseil du 24 juillet 2008 instituant une action spécifique temporaire destinée à encourager la restructuration des flottes de pêche de la communauté européenne touchées par la crise économique.
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Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/C2009-1005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Indemnité de départ volontaire - Aides aux restructurations
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SG/SRH/SDDPRS/C2009-1006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement des agents dans le contexte de réorganisation des services du ministère
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1109
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions des ingénieurs d'études de formation et de recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1110
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1111
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mensualisation de la prime de service et de rendement (PSR)