Sommaire n° 6 du 29-01-2009 au 05-02-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/N2009-3005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente
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DGER/MSSI/N2009-2011
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositif d'accompagnement de la réforme de la voie professionnelle
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8046
du 02-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour la détection et la quantification de résidus de produits phytopharmaceutiques sur végétaux et produits végétaux.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8051
du 04-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de contrôle phytosanitaire de la pomme de terre destinée à la plantation ; Conditions de délivrance du Passeport Phytosanitaire Européen (PPE)
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8042
du 02-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
FCO - SIGAL - enquêtes
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8043
du 02-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8045
du 02-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
rapport annuel porcin: questionnaire 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8048
du 03-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2008-8342 du 23 décembre 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8049
du 03-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2009-8018 du 14 janvier 2009
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8052
du 04-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Foyers - Inactivité vectorielle
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Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2009-8050
du 03-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
tous pays : premier foyer confirmé d'influenza aviaire faiblement pathogène en france : conséquences sur la certification à l'exportation vers les pays tiers
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8044
du 02-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Informations sur la chaîne alimentaire en filière palmipèdes gras
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche, session 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation des formations proposées par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE).
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2009.
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1505
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des dépenses et des recettes en 2009
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1503
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Budgets des organismes de mutualité sociale agricole
Arrêté du 21/01/2009
Arrêté du 23/01/2009