Sommaire n° 32 du 30-07-2009 au 06-08-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2009-3092
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prise en charge des cotisations sociales agricoles en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
-
DGPAAT/SDFB/N2009-3028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle 2008-2009 sur la production et la vente de plants forestiers.
-
Note de service DGAL/MUS/C2009-8008
du 03-08-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
surveillance des syndromes hémolytiques et urémiques ainsi qu'aux mesures de gestion associées.
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8225
du 03-08-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services régionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des végétaux.
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8226
du 03-08-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8227
du 03-08-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
-
Note de service DGAL/SDSPA/C2009-8005
du 05-08-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8232
du 03-08-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Saisies des données vaccinales
-
DPMA/SDRH/C2009-9620
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles des poissons pélagiques : hareng, maquereau, chinchard
-
SG/N2009-0135
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
-
SG/SRH/SDMEC/N2009-1192
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle (6 postes)
-
SG/SAFSL/SDABC/N2009-1520
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Compte-rendu de contrôle interne comptable. Deuxième enquête sur le déploiement du CIC en services déconcentrés.