Sommaire n° 8 du 12-02-2009 au 19-02-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/N2009-0002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attributions de médailles aux manifestations agricoles en 2009.
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DGPAAT/SDBE/C2009-3013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en place du dispositif national de diagnostic de performance énergétique des exploitations agricoles dans le cadre du plan performance énergétique (PPE)
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DGPAAT/SDEA/C2009-3009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins campagne 2009
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DGPAAT/SDEA/C2009-3010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime à l'abattage (PAB) - campagne 2009 (DOM uniquement)
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DGPAAT/SDEA/C2009-3011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du Fonds d'allègement des charges (FAC) et des prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.
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DGPAAT/SDEA/C2009-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de Performance Énergétique (PPE) des entreprises agricoles.
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DGER/SDI/N2009-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution de bourses de stage individuel en entreprise à l'étranger pour les élèves préparant un Baccalauréat technologique, un Baccalauréat professionnel, un Brevet de Technicien Agricole ou un Brevet de Technicien Supérieur Agricole, en fo
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DGER/SDI/N2009-2019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution de bourses de stage à l'étranger aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur (ingénieurs, vétérinaires, paysagistes), inscrits en formation initiale scolaire, visant un grade de Master et préparant un diplôme national
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DGER/SDRIDCI/N2009-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'attribution des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8062
du 17-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste de laboratoires agréés pour la recherche, par méthodes multirésidus, des mycotoxines dans les végétaux et produits végétaux.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8063
du 18-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de gestion des crédits du BOP 206 09 M (métropole) 20608M, 20603M (outre-mer)
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8068
du 18-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 1)
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Note de service DGAL/SDQA/N2009-8070
du 17-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 Plan de contrôle pour 2009 de la contamination des denrées alimentaires en radionucléides sur le territoire français. Précisions sur les zones de prélèvements ainsi que les analyses à réaliser par l'
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8060
du 16-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fin des investigations suite aux deux foyers d'influenza aviaire faiblement pathogène H5N3 en France (situation au 12/02/2009)
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8061
du 17-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport sanitaire apicole 2007
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8064
du 18-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8065
du 18-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
FCO : dérogations aux restrictions nationales de mouvements des ruminants destinés aux filières de sélection génétique
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8067
du 18-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
modalités de commandes des vaccins en phase finale de campagne de vaccination 2008/2009 contre la FCO
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8069
du 18-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.
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DPMA/SDAEP/C2009-9602
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures en faveur des ostréiculteurs touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles de 2008 affectant ce secteur de production. Modification des conditions générales d'accès et prolongation du délai de mise en œuvre et de gestion des prêts de crise.
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DPMA/SDPM/C2009-9601
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de permis de mise en exploitation des navires de pêche au mois de janvier 2009 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement, les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1504
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion de la circulaire N DSS/5B/2009/29 du 29 janvier 2009 relative à la prime exceptionnelle instaurée par l'article 2 de la loi n 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail.