Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDTE/N2006-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prévention des risques professionnels concernant les travailleurs susceptibles d'être exposés à des volailles ou d'autres oiseaux, vivants ou morts, suspects d'être atteints ou atteints d'influenza aviaire à virus hautement pathogène, ou à tout produit ou

DGER

DGER/SDEPC/N2006-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place du personnel de direction des EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2006
DGER/SDPFE/N2006-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réalisation d'une enquête sur l'amiante dans la fonction publique de l'Etat, concernant les établissements publics d'enseignement agricole
DGER/SDPFE/N2006-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mise en place et utilisation de l'application " Libellule " pour gérer les notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéancier.
DGER/SDPFE/N2006-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics de formation initiale scolaire (rentrée 2006) (Additif).
DGER/SDSFRD/N2006-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2005-2006 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2005.

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2006-8018 du 17-01-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilité analytique du secteur vétérinaire. Modification de la nomenclature des comptes 92
Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8014 du 13-01-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance communautaire dioxines - 2006
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8013 du 16-01-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan des contrôles sur place des exploitations ovines, caprines et porcines dans le cadre de la conditionnalité 2005
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8015 du 18-01-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prévention des risques professionnels concernant les travailleurs susceptibles d'être exposés à des volailles ou d'autres oiseaux, vivants ou morts, suspects d'être atteints ou atteints d'influenza aviaire à virus hautement pathogène, ou à tout produit ou

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFAN2006-1504 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour des taux des prêts calamités à compter du 1er janvier 2006.
SG/DAFL/SDFA/N2006-1505 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités
SG/DAFL/SDLP/N2006-1503 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réalisation d'une enquête sur l'amiante dans la fonction publique de l'Etat, concernant les établissements publics d'enseignement agricole