Sommaire n° 16 du 13-04-2006 au 20-04-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/POFE/N2006-2048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006.
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DGER/SDEPC/IEA/N2006-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir quatre emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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DGER/SDEPC/N2006-2050
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole
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Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8097
du 19-04-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme national de contrôle de la mise sur le marché et de l'utilisation des intrants pour l'année 2006.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8100
du 20-04-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des rapporteurs qualité et protection des végétaux du réseau d'expertise des services chargés de la protection des végétaux au sein du MAP - nature des missions confiées aux rapporteurs - forme et contenu des rapports.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8096
du 19-04-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'opération alimentation vacances 2005
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DPMA/SDPM/C2006-9612
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution complémentaire de permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2005 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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SG/N2006-0104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur d'établissement d'enseignement supérieur agricole
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SG/SRH/GESPER/C2006-1001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Projet de loi de finances 2007 - Partition - Titre I : Prévisions de vacances d'emplois 2007 - Titre II : Régularisation des Prévisions de vacances d'emplois 2005
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1110
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module de base destiné aux ACMO nouvellement nommés