Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDDRC/C2010-3021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  mise en œuvre de la mesure 511 " Assistance technique " des programmes de développement rural (PDR)

• DGPAAT/SDFB/C2010-3022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  aides pour la prévention et la lutte phytosanitaires suite à la tempête KLAUS du 24 janvier 2009, au titre de l'année 2010 et suivantes.

• DGPAAT/SDPM/N2010-3007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  CPER 2007-2013 - Évolution des orientations dans le secteur de l'élevage de ruminants à compter de 2010

• DGPAAT/SDPM/N2010-3008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache

DGAL

• Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8058 du 04-03-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Appel à candidatures pour la mise à jour de la liste des laboratoires agréés pour les différentes méthodes de diagnostic de la brucellose.

• Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8060 du 04-03-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Situation juridique des agents contractuels du secteur vétérinaire (vétérinaires inspecteurs et préposés sanitaires)

• Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8059 du 04-03-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action

  Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2010-8026 relative à la mise en oeuvre des arrêtés relatifs à la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de volailles- Mesures relatives aux laboratoires.

• SG
  • Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1043 du 25-02-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

    Indemnisation et compensation du travail normal de nuit