Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 47 du 11-11-2004 au 18-11-2004

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGER
    • DGER/POFEGTP/N2004-2106 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Modalités d'évaluation de l'épreuve de pratique de l'équitation (épreuve F) du deuxième groupe et de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée de l'épreuve terminale n° 3 du premier groupe du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialité "Entraînement du cheval de compétition", support "Sports équestres".

    • DGER/SDACE/N2004-2107 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      accompagnement par un personnel de l'établissement scolaire d'un élève blessé ou malade.

  • DGAL
  • DPMA
  • DGA