Management par la qualité
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-359
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2024
Diffusion de la Déclaration de politique nationale qualité 2024-2027 de la directrice générale de l’alimentation.
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-440
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2023
Bilan 2022 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2021-745
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-10-2021
Procédure nationale « Réalisation des audits et qualification des auditeurs » (PN Audit)
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Note de service : DGAL/SDPRS/2021-510
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-07-2021
Bilan 2020 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-597
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-10-2020
Gestion des commandes et programmation des activités
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-595
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-09-2020
Mode opératoire « Maîtrise de l'impartialité » (OPE Impartialité)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-377
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-06-2020
Mode opératoire "Organisation des missions de la DG SANTE" (OPE Missions DG SANTE)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-271
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-05-2020
Procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs" (PN Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-272
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-05-2020
Mode opératoire "Méthodologie de l’audit interne de l'organisme DGAL" (OPE Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-270
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-05-2020
Bilan 2019 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-385
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-05-2019
Publication de la nouvelle version de la fiche du processus Mesures incitatives
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-781
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2018
Bilan 2017 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-776
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2018
Déclaration de politique qualité 2019-2021
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-741
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-10-2018
Éléments de méthodologie de l’audit interne de l'organisme DGAL (OPE Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-740
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-10-2018
Procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs" (PN Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-742
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-10-2018
Mode opératoire "Enregistrement et suivi des audits dans SIGAL" (OPE SIGAL Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-311
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-04-2018
Mode opératoire « Lignes directrices pour la rédaction d'un guide local de management » (OPE Management)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-767
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-09-2017
Appel à candidature auprès des directeurs et autres agents de l'organisme DGAL pour la réalisation d'audits du processus Management
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-597
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-07-2017
Procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs" (PN Audit)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-575
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-07-2017
Procédure nationale "Gestion des compétences, attribution et maintien de la qualification" (PN Compétences)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-314
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-04-2017
Fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes »
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2017
Fiches des processus Ressources humaines et Finances de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-940
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-12-2016
Fiche du processus Inspection de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-941
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-12-2016
Manuel qualité national de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-939
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-12-2016
Fiche du processus Management de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-657
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-08-2016
Procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL »
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-506
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-06-2016
Diffusion de la Procédure nationale “Réalisation des audits et qualifications des auditeurs” et des documents associés.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-457
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2016
Mise en service au 19 juillet 2016 des versions 2.2 et 2.2.1 de l'application Gestion des affectations opérationnelles (GAO) - Mise à jour par les services requise.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-235
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2016
Mise en service au 15 mars 2016 de la version 2.1.4 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-39
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-01-2016
Diffusion de l'OPE "Guide général d'inspection".
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1109
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2015
Fiche descriptive du processus Politique publiques - Mesures incitatives
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1108
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-12-2015
Diffusion de la Procédure nationale “Gestion du matériel”.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-12-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus Politiques Publiques - Réglementation
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1101
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-12-2015
Diffusion de la Procédure nationale “ Gestion des commandes des donneurs d'ordre”.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1047
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-12-2015
Diffusion de la Procédure nationale “Supervision”.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1046
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-12-2015
Diffusion de la Procédure nationale “Réalisation des audits et qualifications des auditeurs” et des documents associés.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus Systèmes d'Information (SI)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-969
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-11-2015
Mise à jour du système documentaire de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-910
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2015
SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-698
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-08-2015
Diffusion de la procédure nationale "Gestion de la programmation des activités"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-604
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-07-2015
Mise en service au 16 juillet 2015 de la version 2.1 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-484
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-06-2015
Mise en service de la nouvelle version 2.0 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-268
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2015
Processus communication de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-217
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2015
Diffusion de la procédure nationale "Traitement des dysfonctionnements"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-182
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-02-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus Inspection
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-02-2015
Diffusion de la procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-119
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-02-2015
Diffusion de la procédure nationale "gestion du système documentaire de l'organisme DGAL"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-7
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus management
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-10
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2015
Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national
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Note de service : DGAL/MAPP/N2009-8029
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-01-2009
Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses