Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 1 du 26-12-2013 au 02-01-2014
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Direction générale de l'alimentation
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Note de service
DGAL/SDSPA/2013-9929
du 26-12-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Rapport annuel 2013 en santé animale
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Note de service
DGAL/SDSPA/2013-9929
du 26-12-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
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Délégation à la mobilité et aux carrières
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Note de mobilité
SG/DMC/2013-9928
du 27-12-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT – DDPP – DDCSPP – DDCS).
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Note de mobilité
SG/DMC/2013-9928
du 27-12-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.


