Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 24 du 05-06-2014 au 12-06-2014

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
- Note de service DGPAAT/SDDRC/2014-441 du 05-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Lancement d'un appel à propositions à destination des organismes nationaux à vocation agricole et rurale (AAP ONVAR 2015-2020)
- Instruction technique DGPAAT/SDEA/2014-434 du 06-06-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Fin des dispositions transitoires s'appliquant pendant la période d'interruption temporaire de la distribution des prêts bonifiés début 2014.
- Instruction technique DGPAAT/SDPM/2014-438 du 10-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  POSEI - Actions en faveur des productions végétales de diversification – partie 3.7 de la mesure 4 du chapitre 3 du programme – aides spécifiques à la filière plantes aromatiques, à parfum et médicinales
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
- Note de service DGER/MAPAT/2014-443 du 11-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année l'année civile 2013.
- Arrêté du 27-05-2014
  Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse
- Arrêté du 03-06-2014
  Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale vétérinaire d'Alfort
- Arrêté du 03-06-2014
  Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale vétérinaire d'Alfort.
- Arrêté du 06-06-2014
  Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro).
Direction générale de l'alimentation
- Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-437 du 06-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : bilan technique et financier 2013
- Note de service DGAL/SDSPA/2014-433 du 05-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Enquête relative à l'influenza aviaire en 2014
- Note de service DGAL/SDSSA/2014-444 du 11-06-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Opération Interministérielle Vacances / Opération Alimentation Vacances 2014
Service des ressources humaines
- Note de service SG/SRH/2014-440 du 10-06-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Enquête annuelle 2014 relative au recensement des travailleurs handicapés et comptabilisation des dépenses en lien avec le handicap au titre de l’année 2013.
- Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-439 du 10-06-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
  Formation à l'application informatique CALAMNAT
- Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-442 du 11-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
  Formation initiale des assistants de prévention nouvellement nommés
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-435 du 06-06-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel de candidature en administration centrale : DGAL
FranceAgriMer
- Décision du 03-06-2014
  Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agence Comptable de FranceAgriMer,
- Décision du 23-05-2014
  Décision INTV-SANAEI-2014-36 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la mise en œuvre d’un programme de soutien à la modernisation du verger dans la région AQUITAINE
- Décision du 03-06-2014
  Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent Comptable de FranceAgriMer
- Décision du 06-06-2014
  Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent Comptable Secondaire de FranceAgriMer pour l’exposition universelle de Milan en 2015

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