Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

Note de service DGPAAT/SDDRC/2014-441 du 05-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Lancement d'un appel à propositions à destination des organismes nationaux à vocation agricole et rurale (AAP ONVAR 2015-2020)
Instruction technique DGPAAT/SDEA/2014-434 du 06-06-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fin des dispositions transitoires s'appliquant pendant la période d'interruption temporaire de la distribution des prêts bonifiés début 2014.
Instruction technique DGPAAT/SDPM/2014-438 du 10-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
POSEI - Actions en faveur des productions végétales de diversification – partie 3.7 de la mesure 4 du chapitre 3 du programme – aides spécifiques à la filière plantes aromatiques, à parfum et médicinales

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2014-443 du 11-06-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année l'année civile 2013.
Arrêté du 27-05-2014
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse
Arrêté du 03-06-2014
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale vétérinaire d'Alfort
Arrêté du 03-06-2014
Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale vétérinaire d'Alfort.
Arrêté du 06-06-2014
Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro).

Direction générale de l'alimentation

Service des ressources humaines

FranceAgriMer

Décision du 03-06-2014
Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agence Comptable de FranceAgriMer,
Décision du 23-05-2014
Décision INTV-SANAEI-2014-36 relative à l’ouverture d’un appel à candidatures concernant la mise en œuvre d’un programme de soutien à la modernisation du verger dans la région AQUITAINE
Décision du 03-06-2014
Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent Comptable de FranceAgriMer
Décision du 06-06-2014
Décision portant désignation des représentants et mandataires de l’Agent Comptable Secondaire de FranceAgriMer pour l’exposition universelle de Milan en 2015

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