Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 2 du 02-01-2014 au 09-01-2014

Cabinet
- Note de service SG/SM/2014-2 du 23-12-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Feuille de route 2014 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
- Arrêté du 09-01-2014
  Arrêté du 09/01/2014 portant désignation des lauréats de l'appel à projets "mobilisation collective pour l'agro-écologie" pour l'année 2013
- Annexe d'arrêté du 18-12-2013
  Cahier des charges de l'indication géographique protégée " Emmental français Est-Central "
  
  Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014
- Annexe d'arrêté du 18-12-2013
  Cahier des charges de l'indication géographique protégée " Poulet des Cévennes" ou "Chapon des Cévennes"
  
  Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014
- Annexe d'arrêté du 18-12-2013
  Cahier des charges de l'indication géographique protégée " Riz de Camargue "
  
  Texte de référence : homologué par arrêté du 18 décembre 2013, publié au JORF du 7 janvier 2014
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
- Note de service DGER/SDESR/2014-9 du 08-01-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Avis de vacance de l’emploi de directeur général du l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
Direction générale de l'alimentation
- Note de service DGAL/SDSPA/2014-3 du 06-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Visite sanitaire bovine : Campagne 2014
Service des ressources humaines
- Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2014-1 du 03-01-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Guide d’utilisation des relevés individuels de situation (RIS) et des estimations indicatives globales (EIG)
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-5 du 08-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel de candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-6 du 08-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Mobilité vers des postes ouverts à l'Office Nationale des Forêts (ONF) dans le cadre de son cycle d'hiver 2013.
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-7 du 08-01-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Un appel à candidatures en administration centrale : DGPAAT
FranceAgriMer
- Décision du 08-01-2014
  Décision n° Aides/2014/01 du 8 janvier 2014 portant délégation de signature pour la Direction "Gestion des aides"
- Décision du 12-12-2013
  Décision n°FILITL/SEM/D 2013-79 relative au financement des céréales sur la campagne 2014-2015