Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 18 du 24-04-2014 au 01-05-2014

Direction générale de l'enseignement et de la recherche
- Note de service DGER/SDEDC/2014-322 du 25-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2013 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole.
- Note de service DGER/SDEDC/2014-338 du 30-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  enquête 2014 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2013) – Présentation de la nouvelle enquête et modalité de collecte des données.
- Note de service DGER/SDEDC/2014-339 du 30-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  enquête 2014 : détermination de la vulnérabilité des CFPPA (sur données 2013) – Présentation de la nouvelle enquête et modalité de collecte des données.
- Note de service DGER/SDPFE/2014-321 du 25-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Rapport 2013 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS).
- Note de service DGER/SDRICI/2014-333 du 29-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2014
Direction générale de l'alimentation
- Instruction technique DGAL/SDPRAT/2014-328 du 25-04-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Appel à candidatures pour un agrément pour l’analyse de dourine par sérologie, de morve par sérologie, d’encéphalite West Nile, par sérologie
- Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-320 du 24-04-2014 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
  Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2013 relatif aux conditions d'épandage par voie aérienne des produits phytopharmaceutiques
- Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-334 du 29-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Méthode officielle d'analyse MOA 024 partie C version 1a relative à l’identification des nématodes Meloidogyne chitwoodi et/ou Meloidogyne fallax
- Instruction technique DGAL/SDSSA/2014-317 du 23-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
  Mise en place de l'inspection post mortem visuelle des animaux domestiques de l'espèce porcine à l'abattoir à compter du 1er juin 2014.
Délégation à la mobilité et aux carrières
- Note de mobilité SG/DMC/2014-331 du 29-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT adjoint 60)
Service des ressources humaines
- Note de mobilité DGPAAT/SDPM/2014-336 du 30-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel à candidature DGPAAT - Service de la production agricole sous-direction des produits et marchés
- Note de mobilité DGPAAT/SDRI/2014-326 du 28-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel à candidature DGPAAT/SRI Conseiller pour les affaires agricoles en Algérie
- Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-335 du 30-04-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
  Barème 2014 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-324 du 28-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel à candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-325 du 28-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel de candidatures pour des postes à l'Office National des Forêts (ONF) dans le cadre du cycle de printemps 2014.
- Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-337 du 30-04-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Appel à candidature - 1 poste dans le 2ème cercle

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