Aide à la production de volaille (APV) pour la campagne 2014

Contrôles sur place des dossiers relevant des mesures du Règlement de Développement Rural (RDR2 - programmation 2007 – 2013) hors mesures d’aides liées à la surface, pour la campagne 2014.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole »

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Développement de l’agriculture des régions chaudes »

JAPON - Exportation des langues de bovin (langues de boeuf, langues de têtes de veau)

Tous pays : répartition des dossiers "pays" au sein de la SDASEI / Bureau Exportation Pays Tiers

Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du nouveau système d'information sur l'inspection en abattoir (SI2A) déployé en 2014 dans le cadre de RESYTAL. Précision des modalités techniques pour une connexion de qualité.

Méthode relative à la certification des exportations de grumes ayant été traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination.

Exigences réglementaires concernant les parasites dans les produits de la mer et d'eau douce – Conduite à tenir au niveau de l'inspection

Annexe de l'arrêté du 3 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l’identification du cheptel porcin

Texte de référence : JORF

Arrêté du 15 juillet 2014 relatif aux épreuves pour l’année 2015 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « application en prestation de service » mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de certification des entreprises soumises à la détention de l’agrément pour la distribution, l’application et le conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « conseil indépendant de toute activité de vente ou d’application » mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de certification des entreprises soumises à la détention de l’agrément pour la distribution, l’application et le conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels » mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de certification des entreprises soumises à la détention de l’agrément pour la distribution, l’application et le conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Guide de lecture du référentiel de certification pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels » mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de certification des entreprises soumises à la détention de l’agrément pour la distribution, l’application et le conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Guide de lecture du référentiel de certification « organisation générale » de l’entreprise mentionné à l’article 7 de l’arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de certification des entreprises soumises à la détention de l’agrément pour la distribution, l’application et le conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT 60).

Campagne de mobilité générale d'automne 2014.

Appel à candidature en administration centrale : DGPAAT

Appel à candidature en administration centrale : SG

Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle

Décision n° INTV-SANAEI-2014-42 du 1er juillet 2014 relative à la à la mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2014-2015.

Décision N°FranceAgriMer/Suppléance/2014/02 portant suppléance du directeur général de FranceAgriMer

Décision du Commissaire général de la section française à l’exposition universelle de Milan en 2015 N° FranceAgriMer/CGEU/2014/01 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature.

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-GECRI-2014-45 du 3 juillet 2014 modificative de la décision n° INTV-GECRI-2014-33 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un dispositif d’accompagnement des éleveurs ovins et caprins touchés par la FCO en Corse.

Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2014-44 du 4 juillet 2014, relative à la mise en œuvre d’un programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers, et annulant et remplaçant la décision n° AIDES/SACT/D 2013-37

Publication des décisions de rescrit social rendue par les caisses de mutualité sociale agricole