Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/N2010-3040 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture

• DGPAAT/SDEA/N2010-3041 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Taux applicables aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 à compter du 1er novembre 2010

• DGPAAT/SDFB/C2010-3095 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Régionalisation de la commission consultative de la levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers (ETF). Application du décret n° 2010-1066 du 7 septembre 2010. Conséquences de l'entrée en vigueur du règlement communautaire N° 883/2004 pour les ETF étrangers.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8280 du 19-10-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8061 du 9 mars 2010 relative au système de traçabilité des porcs - Rappel des sanctions prévues en cas de non-respect de la réglementation.

SG

• SG/N2010-0150 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense

• Instruction technique SG/SRH/SDMEC/N2010-1190 du 18-10-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les personnels de l’État entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail

• DGER
  • DGER/SDPOFE/N2010-2153 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

    Baccalauréat professionnel spécialité "Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole" (CGEA) et ses options : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.

  • DGER/SDPOFE/N2010-2154 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

    Baccalauréat professionnel spécialité "Agroéquipement " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.