Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDG/SDAE/C2010-3097 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Aide aux opérateurs du secteur des productions animales impactés par la crise économique Outre-mer au titre de l'année 2009

DGAL

• Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8288 du 26-10-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Méthodes de détection, d'identification et de quantification des dioxines, furanes, PCB «dioxin-like» et PCB indicateurs par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse en haute résolution - dans les matrices liquides et semi-liqu

• Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8287 du 26-10-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Méthode officielle d'analyse MOA GLO 001 version 1a relative au Glossaire général et technique en vigueur au LNPV

• Note de service DGAL/SDSSA/C2010-8005 du 26-10-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha

• Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2010-8286 du 26-10-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  TURQUIE - exportation de viandes bovines françaises - modèle de certificat sanitaire - modalités de mise en oeuvre de tests ESB sur des bovins âgés de moins de 30 mois.

• DGER
  • DGER/SDPOFE/N2010-2156 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

    diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles

• DGAL
  • Note de service DGAL/SDQA/N2010-8289 du 26-10-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

    Utilisation de désinfectants chimiques, insecticides et rodenticides dans les établissements manipulant, transformant ou distribuant des denrées alimentaires