Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 21 du 17-05-2012 au 24-05-2012

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGPAAT
    • DGPAAT/SDFB/N2012-3020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forêts d'Aquitaine sinistrées par la tempête Klaus.

  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH

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