Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Décision du 01-10-2019
Décision nommant Monsieur Benjamin BEAUSSANT, commissaire du Gouvernement auprès de la SAFER de l'Ile-de-France
Arrêté du 30-09-2019
Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d'Orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Décision du 30-09-2019
Décision nommant Mme Anne BOSSY, commissaire du Gouvernement auprès de la SAFER du Grand Est
Avis du 03-10-2019
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le BIVB pour la campagne 2019-2020

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2019-682 du 01-10-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en œuvre d'une nouvelle stratégie de communication pour l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDPFE/2019-681 du 01-10-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
instruction relative aux modalités de prise en compte, de remontée et de saisie des notes issues des évaluations réalisées en cours de formation pour l’obtention du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session d'examen 2021.
Arrêté du 02-10-2019
Arrêté portant prorogation du mandat des membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier Sup Agro)

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDQSPV/2019-677 du 26-09-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2019-678 du 30-09-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de l'Oise).

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-688 du 03-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : - 1 poste à la DGAL ; - 1 poste au SG/SM ; - 1 poste à la MAPS de l'inter région Ouest.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-689 du 01-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appels à candidatures : 09 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-679 du 01-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours externe et interne de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) (session 2020).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-683 du 02-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2020).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-684 du 02-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-685 du 02-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2020).
Arrêté du 02-10-2019
Arrêté du 2 octobre 2019 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives

Agence de services et de paiement

Délégation de signature du 26-09-2019
Délégation de signature n° 2019/ 82 /PDG - Direction des ressources humaines
Délégation de signature du 26-09-2019
Délégation de signature n° 2019/ 83 /PDG - Direction des Soutiens Directs Agricoles
Délégation de signature du 26-09-2019
Délégation de signature n° 2019/ 84 /PDG - Direction Régionale de Bretagne

FranceAgriMer

Décision du 11-09-2019
Décision INTV-GPASV-2019-19 portant mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2019 à 2023 – Appel à projets 2020.
Décision du 30-09-2019
Décision INTV-SANAEI-2019-24 portant mise en œuvre par FranceAgriMer d’un appel à projets « structuration des filières agricoles et agroalimentaires » dans le cadre de l’action « Innovation et structuration des filières » du volet agricole du grand plan d’investissement.
Délégation de signature du 02-10-2019
Décision n°FranceAgriMer/SG/2019/04 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général
Délégation de signature du 02-10-2019
Décision n°FranceAgriMer/SG/2019/05 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général
Décision du 03-10-2019
Décision INTV-SANAEI-2019-17 relative aux modalités de mise en oeuvre du programme apicole triennal français 2020-2022

Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer

Décision du 26-09-2019
Décision 2019-SG/57 portant délégation de signature

Bulletin officiel

Sommaire n° 40 du 26-09-2019 au 03-10-2019