Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Bureau du Cabinet

Instruction technique CAB/BCAB/2019-548 du 18-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nouvelles modalités d’obtention des médailles attribuées lors de manifestations agricoles

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDFCB/2019-556 du 19-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Gestion des dossiers d’aides à l’amélioration des peuplements forestiers dans le cadre des projets sélectionnés par l’appel à manifestation d’intérêt DYNAMIC Bois
Instruction technique DGPE/SDPAC/2019-557 du 19-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions d'éligibilité des demandeurs aux régimes de paiements directs et certaines aides du second pilier de la politique agricole commune.
Avis du 25-07-2019
Avis relatif a l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par l'Interprofession des Appellations CIDRICOLES (IDAC)
Avis du 25-07-2019
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau National Interprofessionnel du Cognac (BNIC) pour la campagne 2019-2020.
Accord interprofessionnel du 25-07-2019
Avis portant sur l'extension de l'accord conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des huiles essentielles françaises (CIHEF) et accord interprofessionnel annoncé dans l'arrêté "portant extension de l’accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité interprofessionnel des huiles essentielles françaises (CIHEF) relatif aux lavandes et lavandins"

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2019-550 du 19-07-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.
Instruction technique DGER/SDPFE/2019-549 du 18-07-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Instruction relative au recueil des données dans le logiciel SAFO concernant l'ensemble des actions de formation mises en œuvre dans le cadre du plan d'accompagnement en faveur des EPLEFPA et de leurs personnels.
Note de service DGER/SDPFE/2019-561 du 24-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Tests de positionnement des classes de seconde générale et technologique et des classes de seconde professionnelle

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-532 du 19-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mode opératoire « Dialogue de gestion du programme 206 ''Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation'' » (OPE Dialogue de gestion)
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-566 du 25-07-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Orientations stratégiques et priorités 2020 pour l'organisme DGAL
Instruction technique DGAL/SDSPA/2019-559 du 23-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Transport des animaux - Modalités d'application de l'arrêté du 22 juillet 2019 restreignant le transport routier d’animaux vertébrés terrestres vivants durant les épisodes caniculaires
Avis du 25-07-2019
Bilan sur la mise en œuvre du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) - Année 2018
Arrêté du 24-07-2019
Arrêté portant modification de l'arrêté du 9 mai 2017 définissant les actions standardisées d'économies de produits phytopharmaceutiques
Rectificatif du 18-07-2019
Protocole d'intervention sanitaire sur les palmiers infectés par le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus)

Délégation à la mobilité et aux carrières

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/MISIRH/2019-563 du 25-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Politique d'attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-562 du 24-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Recensement et modifications des avantages en nature liés aux logements concédés par nécessité absolue de service (NAS) - Rentrée scolaire 2019/2020.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-564 du 25-07-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appels à candidatures : 06 postes dans le 2ème cercle.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-567 du 25-07-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : - 1 poste à DDTM de l'Hérault ;
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-554 du 23-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Note d'orientation pour la formation continue 2020-2021-2022

Institut national de l'origine et de la qualité

Délégation de signature du 15-07-2019
Décision n°2019-S-05 du 15 juillet 2019 relative à la délégation de signature du Président du Conseil permanent de l'Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO) M. Jean-Louis PITON à Mme Marie GUITTARD, directrice de l’INAO et en son absence du 29 juillet 2019 au 18 août 2019 inclus à M. André BARLIER

FranceAgriMer

Décision du 23-07-2019
Décision n° FranceAgriMer/ST/2019/04 du 23 juillet 2019 portant délégation de signature de la directrice générale de FranceAgriMer au préfet par intérim de la région Centre-Val de Loire

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