Sommaire n° 33 du 08-08-2019 au 15-08-2019
-
Bureau du Cabinet
-
Note de service CAB/MD/2019-604
du 12-08-2019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidatures pour la 219ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Auvergne / Rhône-Alpes du 14 janvier au 21 février 2020. Mots-clés : Candidatures 219ème session régionale – Auvergne – Rhône-Alpes - IHEDN
-
Note de service CAB/MD/2019-604
du 12-08-2019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Note de service DGPE/SDFCB/2019-603
du 13-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
résultats de l’enquête statistique annuelle MAA/Irstea sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2017-2018
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale d'ASSENONCOURT pour la période 2019-2038.
-
Cahier des charges
du 15-08-2019
Cahier des charges modifié de l'appellation d'origine protégée "Côtes de Provence"
Texte de référence : Arrêté du 1er août 2019 - NOR: AGRT1920925A
-
Arrêté
du 30-07-2019
Arrêté portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de SAINT-BERTRAND-DE-COMMINGES pour la période 2019-2038.
-
Avis
du 15-08-2019
Avis relatif a l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par l'interprofession des vins aoc/aop Côtes du Rhône & vallée du Rhône (Inter Rhône)
-
Arrêté
du 06-08-2019
Arrêté portant nomination au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
-
Avis
du 15-08-2019
Avis relatif a l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par le conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP)
-
Arrêté
du 23-07-2019
Arrêté du 23 juillet 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de la FORÊT HUMIDE DE SAINTE-ANNE pour la période 2012-2026.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de PELVOUX pour la période 2018-2037.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de BEAULIEU pour la période 2019-2038.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale d'ASSISE pour la période 2019-2038.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale d'Orléans, massif de LORRIS-LES BORDES pour la période 2019-2038.
-
Arrêté
du 20-07-2019
Arrêté du 20 juillet 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de SPAROUINE pour la période 2018-2042.
-
Arrêté
du 24-07-2019
Arrêté du 24 juillet 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de BAIE-MAHAULT pour la période 2012-2026.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de VAL-SUZON pour la période 2020-2021.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale d'AMONT-AVAL pour la période 2019-2038.
-
Arrêté
du 09-08-2019
Arrêté du 09 août 2019 portant approbation du document d'Aménagement de la forêt domaniale de la GARDIOLE pour la période 2016-2035.
-
Note de service DGPE/SDFCB/2019-603
du 13-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDPFE/2019-600
du 09-08-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - année scolaire 2019 - 2020 - aide au mérite - aide à la mobilité - aides spécifiques
-
Annexe d'arrêté
du 23-07-2019
Annexe "programme de biologie-écologie de première et de terminale générale" de l'arrêté fixant le programme d'enseignement de spécialité de biologie-écologie des classes de première et terminale de la voie générale
-
Note de service DGER/SDPFE/2019-600
du 09-08-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDASEI/2019-595
du 08-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes (toutes espèces) vers la Fédération de Russie / UEE (Union Économique Eurasiatique) conformément à la règlementation russe et à celle de l’UEE.
-
Note de service DGAL/SDSPA/2019-601
du 13-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Biosécurité en élevages de volailles - Bilan des inspections réalisées par les DD(CS)PP et les DAAF de 2016 à 2018.
-
Note de service DGAL/SDASEI/2019-595
du 08-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-599
du 09-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Mobilité au titre du 2e semestre 2019 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-605
du 13-08-2019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures : 1 poste de chef(fe) du service économie agricole à la DDT de Haute-Garonne.
-
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-599
du 09-08-2019
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures