Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Cahier des charges du 23-07-2019
Cahier des charges de l'AOC "Gros plant du pays nantais"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Accord interprofessionnel du 12-12-2019
Accord interprofessionnel relatif à l’application de la réglementation pour les germes et cellules somatiques lors de la collecte du lait de vache à l’exploitation agricole

Texte de référence : Arrêté du 15 novembre 2019 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière relatif à l'application de la réglementation pour les germes et les cellules somatiques lors de la collecte du lait de vache à l'exploitation agricole
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Corbières"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Cornas"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Languedoc"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'IGP "Coteaux de Béziers"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges de l'AOC "Gaillac"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges de l'IGP "Agenais"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Corse" ou "Vin de Corse"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Ajaccio"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC Touraine

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges de l'IGP "Val de Loire"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges modifié de l'AOC "Coteaux d'Aix en Provence"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019
Cahier des charges du 12-12-2019
Cahier des charges de l'IGP "Coteaux du Pont du Gard"

Texte de référence : Arrêté du 6 décembre 2019

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2019-814 du 11-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve terminale "Territoire et technologie (S4) pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".
Note de service DGER/MAPAT/2019-815 du 10-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat général et plus particulièrement de l'enseignement de la biologie-écologie.
Note de service DGER/MAPAT/2019-816 du 10-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve orale terminale pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".
Note de service DGER/SDES/2019-811 du 06-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités d'organisation de la certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option technico-commercial pour l'année scolaire 2019-2020.
Note de service DGER/SDPFE/2019-806 du 04-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-810 du 02-12-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire
Règlement technique du 12-12-2019
Règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière
Avis du 12-12-2019
Avis sur l'extension de l'accord interprofessionnel relatif au renforcement des moyens de l'obtention végétale et au maintien d'une qualité sanitaire du territoire dans le domaine du plan de pomme de terre

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-817 du 12-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures :-1 poste à la DDT de l'Ardèche - 2 postes à la DGER -1 poste à la DRAAF des Pays de la Loire.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-818 du 12-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-820 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Avancement de grade au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-821 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Rapport d'activité quadriennal au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-822 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2020.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-824 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2020.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-825 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans RenoiRH.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-827 du 12-12-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre des années 2019 et 2020
Arrêté du 05-12-2019
Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement
Arrêté du 05-12-2019
Arrêté portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation mentionnes à l'article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

Agence de services et de paiement

Décision du 03-12-2019
Décision n° 2019/14/ASP/AC/Limoges relative aux délégations de signature des agents du service des interventions dépenses sis à Limoges
Décision du 03-12-2019 AbrogéL'acte a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Décision n° 2019/15/ASP/AC/Limoges relative aux délégations de signature des agents du service du fonctionnement et de la comptabilité sis à Limoges

Bulletin officiel

Sommaire n° 50 du 05-12-2019 au 12-12-2019