DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/SDBE/C2010-3085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Plan de Performance Energétique - Appel à candidatures national 2010 pour les unités de méthanisation

DGER

• DGER/SDEDC/C2010-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/SDPPST/N2010-8251 du 30-08-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  redevance pour agrément des établissements du secteur de l'alimentation animale

• Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8254 du 02-09-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modification de la NS DGAL/SDSSA/N2010-8202 du 26 juillet 2010

• CAB
  • CAB/N2010-0009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

    Feuille de route 2010-2011 de la simplification du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

• DGER
  • DGER/SDPOFE/N2010-2111 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

    Référentiel de formation et horaires disciplinaires de l'enseignement d'exploration " Ecologie agronomie territoire et développement durable " (EATDD) de seconde générale et technologique mis en œuvre dans les établissements de l'enseignement agricole à partir de la rentrée scolaire 2010.