Sommaire n° 50 du 07-12-2006 au 14-12-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDEPA/C2006-4083
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4033 : entreprise du secteur " volailles de chair ".
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DGER/MCG/N2006-2133
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en œuvre de l'enquête pour renseigner l'indicateur LOLF " Contribution de l'enseignement agricole au développement agricole et des territoires ".
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DGER/N2006-2137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales.
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DGER/SDEPC/N2006-2134
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) ; résultats du scrutin du 6 décembre 2006.
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DGER/SDEPC/N2006-2135
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir deux emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
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DGER/SDEPC/N2006-2136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place pour la rentrée scolaire 2007, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
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DGER/SDPOFE/SDSFRD/C2006-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Etudes sur les trajectoires des diplômés des établissements de l'enseignement supérieur agricole : insertion, évolution professionnelle
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DGER/SDSFRD/N2006-2131
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fonctionnement du réseau national documentaire Rénadoc
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DGER/SDSFRD/N2006-2132
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans Genome
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8294
du 14-12-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
corrections des erreurs de saisie des interventions des contrôles sur place en élevage bovin.
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Note de service DGAL/SDSSA/O2006-8004
du 13-12-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Listes des établissements agréés pour la mise sur le marché de denrées animales et d'origine animale.
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DPMA/SDPM/N2006-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Intégration des navires CPP dans le fichier flotte communautaire
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SG/DAFL/SDAB/N2006-1559
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de clôture 2006 - Rattachement des charges à l'exercice
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SG/DAFL/SDAB/N2006-1560
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de clôture 2006 - Rattachement des produits à l'exercice
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SG/DAFL/SDFA/C2006-1532
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4033 : entreprise du secteur " volailles de chair ".
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SG/DAFL/SDFA/N2006-1558
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dotations nationales des prêts bonifiés à l'installation et à la modernisation dans la programmation budgétaire 2007
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SG/SRH/GESPER/N2006-1311
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités d'application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1301
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Suivi des agressions subies par les agents du ministère
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1303
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Actions sur le milieu professionnel des médecins de prévention (" tiers temps ")
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1305
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
activité du Secrétariat général en matière d'opérations de recrutement et d'avancement des personnels - Recours aux services pour la constitution des jurys.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1306
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilans d'activités des comités et commissions d'hygiène et de sécurité en 2005.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1307
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures - Formation-action à l'appropriation des méthodes de management par la qualité en service d'économie agricole
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1308
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion de la charte des ACMO revue et approuvée en CHS ministériel
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SG/SM/SDMS/N2006-1419
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures - Formation-action à l'appropriation des méthodes de management par la qualité en service d'économie agricole