Sommaire n° 49 du 30-11-2006 au 07-12-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPEI/SDEPA/C2006-4082
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la circulaire du 9 novembre 2006 " indemnisation des éleveurs bovins situés dans la zone réglementée fièvre catarrhale ovine du nord de la France "
-
DGPEI/SDEPA/O2006-4001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des dérogations réglementaires dans le cadre de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
-
DGPEI/SPM/SDEPA/C2006-4081
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) dans le nord de la France.
-
DGFAR/SDEA/SDSTAR/O2006-5001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des dérogations réglementaires dans le cadre de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
-
DGER/SDSFRD/N2006-2129
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation d'une formation sur la mise en œuvre pédagogique et l'évaluation à l'intention spécifique des enseignants en baccalauréat professionnel " services en milieu rural " (SMR), des coordonnateurs et des intervenants de ce diplôme
-
DGER/SDSFRD/N2006-2130
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation d'une formation sur la mise en œuvre pédagogique et l'évaluation à l'intention spécifique des présidents adjoints de jury baccalauréat professionnel " services en milieu rural " et des chargés d'organisation des examens
-
Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8277
du 04-12-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour l'extension du réseau de laboratoires agréés pour le dépistage sérologique de la Fièvre catarrhale ovine
-
Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8279
du 01-12-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2007
-
Note de service DGAL/SDSPA/L2006-8003
du 05-12-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Protocole d'épidémiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8278
du 04-12-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mesures de biosécurité au regard de l'influenza aviaire devant être appliquées dans les exploitations procédant à des échanges de gibier destiné au repeuplement, âgé de plus de 72 heures et modalités de surveillance des troupeaux dans le cadre de ces écha
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8280
du 05-12-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information sur la mise en place des attestations sanitaires à délivrance anticipée (ASDA).
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8281
du 05-12-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles dans les denrées animales et d'origine animale.
-
DPMA/SDPM/C2006-9633
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative - audits financiers des entreprises de pêche maritime en difficulté
-
DPMA/SDPM/C2006-9634
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative - Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
-
SG/DAFL/SDFA/C2006-1529
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative - Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
-
SG/DAFL/SDFA/C2006-1530
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) dans le nord de la France.
-
SG/DAFL/SDFA/C2006-1531
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des membres des chambres d'agriculture
-
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1298
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation à l'outil de gestion ISIS (Intégration de systèmes d'information sécurisée) à destination des agents des services d'économie agricole chargés de la " gestion des usagers (producteurs) ".
Décision de l'Office de l'Elevage du 23/11/2006