Sommaire n° 34 du 14-08-2014 au 21-08-2014
-
Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
-
Avis
du 21-08-2014
Consultation auprès des acteurs concernés par la demande d'extension des cotisations prévue dans l'accord interprofessionnel du CIVA.
-
Avis
du 21-08-2014
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/MAPAT/2014-679
du 18-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formations d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA , des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
-
Note de service DGER/MAPAT/2014-680
du 19-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation d'appui à la prise de fonction des gestionnaires en établissements d'enseignement.
-
Note de service DGER/MAPAT/2014-682
du 20-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux enseignants, formateurs et directeurs de centres d'un EPL contractuels pour l'année scolaire 2014-2015.
-
Note de service DGER/MAPAT/2014-683
du 20-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2014 sur l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option Aménagements paysagers.
-
Note de service DGER/SDPFE/2014-685
du 20-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
diffusion des cahiers des charges relatifs aux Points d'Accueil Installation (PAI), Centres d'Élaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé (CEPPP) et stage collectif de 21 heures et des dossiers de demande de labellisation.
-
Note de service DGER/MAPAT/2014-679
du 18-08-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Règlement technique
du 21-08-2014
Règlement technique d'examen des variétés de moutarde blanche / navette / radis, colza, chou fourrager /moutarde brune à usage non grainier
-
Arrêté
du 19-08-2014
Arrêté portant désignation des lauréats de l’appel à projet de développement agricole et rural du programme semences et sélection végétale pour l’année 2014.
-
Règlement technique
du 21-08-2014
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2014-678
du 19-08-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT adjoint 65 et DDT 80, DDCS adjoint 34 et SGAR PACA).
-
Note de mobilité SG/DMC/2014-678
du 19-08-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-686
du 20-08-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 13 postes dans le 2ème cercle
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-687
du 20-08-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : un poste en administration centrale (DGER)
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2014-686
du 20-08-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 20-08-2014
Décision n° INTV/GPASV/2014-55 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin en application des programmes d’aide nationale de l’OCM vitivinicole 2014-2018.
-
Décision
du 20-08-2014
Décision n° INTV/GPASV/2014-56 relative aux modalités d’enregistrement auprès de FranceAgriMer des opérateurs qui valorisent des résidus de la vinification ou des vins, ainsi que des laboratoires qui effectuent des prélèvements et des analyses des résidus de la vinification.
-
Décision
du 20-08-2014
-
Agence de service et de paiement
-
Décision
du 28-07-2014
Décision n°2014/132/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la Chef du service gestion des aides de l'ASP pour la région des Pays-de-la-Loire.
-
Décision
du 22-07-2014
Décision n°2014/129/PDG portant délégation de signature spéciale du Président directeur général pour le chef de service à l'antenne Corse de la délégation régionale de l'ASP Corse-PACA.
-
Décision
du 31-07-2014
Décision n°2014/137/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la délégation régionale de La Réunion.
-
Décision
du 31-07-2014
Décision n°2014/136/PDG portant délégation de signature du Président directeur général pour la délégation régionale Bourgogne.
-
Décision
du 31-07-2014
Décision n°2014/138/PDG en date du 31/07/2014 portant délégation de signature temporaire du Président directeur général pour un chef de service de la DRH.
-
Décision
du 28-07-2014