Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2009-3086 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure des calamités agricoles
DGPAAT/SDEA/N2009-3027 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
DGPAAT/SDFB/C2009-3087 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
participation au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
DGPAAT/SDFB/C2009-3088 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle à la création ou à la réhabilitation de stockages de longue durée des chablis de la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
DGPAAT/SDFB/C2009-3089 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle au transport sur moyennes et longues distances de bois suite à la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
DGPAAT/SDPM/C2009-3085 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France : aménagement du calendrier de gestion de l'aide à la suite du conflit social survenu en début d'année 2009. Avenant n°2 à la circulaire DGPEI/SPM/C2008-4022 du 22 mai 2008.

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2009 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire
DGER/SDESR/N2009-2077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA pour les sessions 2010 et 2011.

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8211 du 22-07-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.
Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8208 du 16-07-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Plan de contrôle Diabrotica virgifera virgifera LeConte en cultures de maïs - Campagne 2009
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8209 du 22-07-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative à la suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8210 du 22-07-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de distribution du vaccin contre la FCO entre les campagnes de vaccination 2008-2009 et 2009-2010

DPMA

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1518 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2010
SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1520 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

Arrêté du 01-07-2009

Arrêté du 01/07/2009

Arrêté du 21-07-2009

ARRÊTÉ du 21/07/2009

Décision du 22-07-2009

Décision du 22/07/2009

Arrêté du 21-07-2009

ARRÊTÉ du 21/07/2009