Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2010-3089 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - Mesures en faveur des productions agricoles locales - aide au transport de la canne entre les bords de champs et les balances de pesée

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2125 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement à la prise de fonction des ingénieurs agriculture-environnement affectés en établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) sur des fonctions d'enseignement.
DGER/SDEDC/N2010-2126 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2011

DGAL

Note de service DGAL/SDAEI/N2010-8263 du 20-09-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Réglementation phytosanitaire du Canada : diffusion d'une publication du Service économique
Note de service DGAL/SDPPST/MAPP/N2010-8266 du 23-09-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Protocole de gestion pour 2011 du programme 206 « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » (Mission agriculture, pêche, alimentation, forêt, et affaires rurales)
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8265 du 23-09-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cette note de service abroge la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8178 du 29 juin 2010 relative à la responsabilité de l'État, et à la conduite à tenir en cas de demande d'indemnisation d'un éleveur estimant avoir subi un préjudice après la vaccination de
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8264 du 22-09-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation vers le Vietnam de viandes et produits carnés, produits de la pêche, miel, oeuf et ovoproduits.

Circulaire du 20-09-2010

circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2010-1512 du 20/09/2010