
Sommaire n° 11 du 08-03-2012 au 15-03-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2012-3026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la qualité du tabac pour la campagne 2012
-
DGER/SDESR/N2012-2034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes ATS (Adaptation technicien supérieur) BIO pour la rentrée scolaire 2012.
-
DGAL/SDAEI/N2012-8063
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
TOUS PAYS - Certification sanitaire pour l'exportation de semence bovine vers les pays tiers
-
DGAL/SDQPV/N2012-8059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique de production et de contrôle des mélanges de semences destinés à la préservation de l'environnement naturel.
-
DGAL/SDQPV/N2012-8060
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique annexe d'autorisation des mélanges destinés à la préservation de l'environnement naturel.
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8061
du 15-03-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identifica
-
SG/MAPS/N2012-0121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : deux postes en administration centrale (DGER - SG)
-
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement des campagnes 2013-2014 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1958 - 1959 - rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).
-
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de départ en retraite et substitution des EIG (estimations indicatives globales) aux " pronostics "
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle
Arrêté du 05/03/2012
Décision du 28/02/2012
Décision du 29/02/2012
Arrêté du 07/03/2012
Documents publiés sur Nocia
-
DGPAAT
-
Instruction technique DGPAAT/C2012-3023
du 28-02-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Circulaire relative à la gestion électronique, via le site internet " CALAO ", des certificats d'importation, d'exonération, et des aides, délivrés dans le cadre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) du programme portant sur des mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture, en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union, pris en application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil - POSEI France.
-
Instruction technique DGPAAT/C2012-3023
du 28-02-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.