Sommaire n° 11 du 08-03-2012 au 15-03-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGPAAT/SDEA/C2012-3026 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	aide à la qualité du tabac pour la campagne 2012 
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            	 DGER/SDESR/N2012-2034 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes ATS (Adaptation technicien supérieur) BIO pour la rentrée scolaire 2012. 
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            	 DGAL/SDAEI/N2012-8063 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	TOUS PAYS - Certification sanitaire pour l'exportation de semence bovine vers les pays tiers 
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            	 DGAL/SDQPV/N2012-8059 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	règlement technique de production et de contrôle des mélanges de semences destinés à la préservation de l'environnement naturel. 
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            	 DGAL/SDQPV/N2012-8060 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	règlement technique annexe d'autorisation des mélanges destinés à la préservation de l'environnement naturel. 
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            	Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8061 
					du 15-03-2012
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identifica 
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            	 SG/MAPS/N2012-0121 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	appel de candidatures : deux postes en administration centrale (DGER - SG) 
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            	 SG/SRH/SDDPRS/N2012-1058 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Lancement des campagnes 2013-2014 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1958 - 1959 - rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG). 
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            	 SG/SRH/SDDPRS/N2012-1062 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Procédure de départ en retraite et substitution des EIG (estimations indicatives globales) aux " pronostics " 
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            	 SG/SRH/SDMEC/N2012-1061 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle 
Arrêté du 05/03/2012
Décision du 28/02/2012
Décision du 29/02/2012
Arrêté du 07/03/2012
 
		

