Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGER

DGER/SDESR/N2012-2034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes ATS (Adaptation technicien supérieur) BIO pour la rentrée scolaire 2012.

DGAL

DGAL/SDAEI/N2012-8063 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
TOUS PAYS - Certification sanitaire pour l'exportation de semence bovine vers les pays tiers
DGAL/SDQPV/N2012-8059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique de production et de contrôle des mélanges de semences destinés à la préservation de l'environnement naturel.
DGAL/SDQPV/N2012-8060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
règlement technique annexe d'autorisation des mélanges destinés à la préservation de l'environnement naturel.
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8061 du 15-03-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identifica

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2012-1058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement des campagnes 2013-2014 du droit à l'information sur la retraite pour les agents nés en 1958 - 1959 - rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1062 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de départ en retraite et substitution des EIG (estimations indicatives globales) aux " pronostics "
SG/SRH/SDMEC/N2012-1061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle

Arrêté du 05-03-2012

Arrêté du 05/03/2012

Décision du 28-02-2012

Décision du 28/02/2012

Décision du 29-02-2012

Décision du 29/02/2012

Arrêté du 07-03-2012

Arrêté du 07/03/2012

DGPAAT
- Instruction technique DGPAAT/C2012-3023 du 28-02-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Circulaire relative à la gestion électronique, via le site internet " CALAO ", des certificats d'importation, d'exonération, et des aides, délivrés dans le cadre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) du programme portant sur des mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture, en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union, pris en application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil - POSEI France.