Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGER

DGER/SDEDC/C2011-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
DGER/SDEDC/N2011-2100 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2012, à occuper les fonctions de directeur d'exploitation agricole ou d'atelier technologique
DGER/SDEDC/N2011-2101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2012 à occuper les fonctions de directeur de CFPPA ou de CFA .

DPMA

DPMA/SDAEP/N2011-9654 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 20 juin 2011 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud.

SG/SRH