Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8107 du 03-07-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Conditions d'accès à la profession vétérinaire en France
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8108 du 03-07-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire (ICA) dans les filières bovine, ovine, caprine et porcine – Conduite à tenir dans la période du 1er juillet 2013 au 31 octobre 2013.

SG/DMC/N2013-0155 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/MAPS/N2013-0156 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 2 postes en administration centrale (SG-DGPAAT)

SG/SRH

SG/SRH/N2013-1127 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du ministère en charge de l'agriculture en cas d'avancement de grade ou de changement de corps : application anticipée de certaines règles
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1129 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'appui à la préparation aux concours internes 2014 et 2015 d'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE).
SG/SRH/SDMEC/N2013-1128 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

Arrêté du 24-06-2013

Activité viticole reconnaissance de norme

Décision du 25-06-2013

Décision d'aide

Arrêté du 24-06-2013

Activité viticole reconnaissance de démarche

Guide du 28-06-2013

Conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

Décision du 21-06-2013

Mise en œuvre de circonstances exceptionnelles

Annexe d'arrêté du 19-06-2013

Conditions de délivrance d'un brevet

Arrêté du 27-06-2013

Nomination à un Comité national d'agrément

DGER
- DGER/SDPOFE/N2013-2090 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Prorogation des dispositions de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2124 du 20 septembre 2010 relative au programme et aux indications bibliographiques pour la discipline histoire-géographie de la matière M5 évaluée dans l'épreuve E6 du baccalauréat technologique "sciences et technologies de l'alimentation et du vivant" pour la session d'examen 2014.