Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEDC/C2013-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2013
DGER/SDEDC/N2013-2093 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du dispositif des emplois d'avenir professeur dans l'enseignement agricole
DGER/SDESR/N2013-2091 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aquaculture ".
DGER/SDESR/N2013-2092 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aménagements paysagers ".
DGER/SDESR/N2013-2094 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA) : date limite de dépôt des candidatures.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8111 du 09-07-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
Maintien de la vigilance sur le territoire national en matière de pestes porcines

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1135 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA) : date limite de dépôt des candidatures.
SG/SRH/SDMEC/C2013-1001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2013
SG/SRH/SDMEC/N2013-1130 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités spécifiques de recrutement d'agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2013 ouvertes aux agents contractuels d'enseignement remplaçants.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1133 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle

Arrêté du 01-07-2013

Nomination au CSO

Annexe d'arrêté du 19-12-2005

Identification des animaux

Décision du 15-06-2013

Décision d'aides

Décision du 28-06-2013

Délégation de signature

SG/SRH
- Note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1131 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d'administration et les secrétaires administratifs du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt