Instruction technique relative à l’écorégime

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Haut-Médoc », homologué par l'arrêté du 31 juillet 2025 (AGRT2518116A)

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Haut-Médoc »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence », homologué par l'arrêté du 28 juillet 2025 (AGRT2515047A)

Texte de référence : Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Duras », homologué par arrêté du 28 juillet 2025 (AGRT2512971A)

Texte de référence : Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Péray », homologué par l’arrêté du 28 juillet 2025 (AGRT2514400A)

Texte de référence : Arrêté du 28 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Péray »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « MÉDOC », homologué par arrêté du 31 juillet 2025 (AGRT2518121A)

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Médoc »

Cahier des charges de l’appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys », homologué par l'arrêté du 31 juillet 2025 (AGRT2518399A)

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Veau d’Aveyron et du Ségala » homologué par arrêté du 4 août 2025 (AGRT2519533A)

Texte de référence : Arrêté du 4 août 2025 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Veau d'Aveyron et du Ségala »

Cahier des charges de l’appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois », homologué par l'arrêté du 31 juillet 2025 (AGRT2518406A)

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »

Cahier des charges de l’appellation d'origine contrôlée « Champagne », homologué par l'arrêté du 31 juillet 2025 (AGRT2518163A)

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le conseil interprofessionnel du vin de bordeaux (CIVB)

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par INTERFEL

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le conseil interprofessionnel des vins d'appellation du Languedoc

Décision du 1er Août 2025 portant approbation de l'élection du président-directeur général et de la nomination du directeur général délégué de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural des Hauts-de-France

Avis relatif à l’approbation d’une modification du cahier des charges de l’indication géographique protégée « Ail rose de Lautrec »

Texte de référence : règlement d’exécution (UE) 2025/1128 de la Commission du 6 juin 2025 portant approbation d’une modification non mineure du cahier des charges de l’indication géographique protégée « Ail rose de Lautrec » conformément au règlement (UE) 2024/1143 du Parlement européen et du Conseil

Arrêté du 10 mars 2025 relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques et aux aides en faveur de l'agriculture biologique pour la campagne 2025 de la politique agricole commune

L'instruction interministérielle M99 relative à la réglementation comptable des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA)

Création d’une unité facultative et examen associé visant à reconnaître l’engagement étudiant pour les apprenants de BTSA

Plan de surveillance et de contrôle de la contamination biologique et physico-chimique des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale présentés en poste de contrôle frontalier comprenant la surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les viandes fraîches bovines et porcines – année 2025

Orientations stratégiques et priorités 2026 pour l'organisme DGAL

Utilisation du formol en pisciculture

Examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l’État relevant du ministère chargé de l'agriculture, session 2026.

Mise en qualité des données (MQD) agents dans le cadre des élections professionnelles 2026

Délégation de signature n° 2025/80/PDG du 4 août 2025 - Direction Financière Juridique et Logistique - date d'effet : 07/08/2025

Délégation de signature n° 2025/82/PDG du 5 août 2025 - Direction du Développement Rural et de la Pêche - date d'effet : 07/08/2025

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-GECRI-2025-46 portant modification de la décision INTV-GECRI-2025-34 du 03 juin 2025 relative à la mise en oeuvre du dispositif exceptionnel d'aide à l'arrachage des vignes mères de porte-greffes

Décision du 04 août 2025portant désignation des représentants et mandataires de l'agent comptable du groupement comptable entre l’Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer), l’Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), l’Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) et l’Agence Française pour le Développement et la Promotion de l’Agriculture Biologique (Agence Bio).