Arrêté portant prorogation du document d'aménagement de la forêt domaniale RTM de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS (Isère) pour la période 2020-2034

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie »

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2020 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie »

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Laguiole »

Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2020 relatif à la modification du cahier des charges de l’appellation d’origine protégée « Laguiole »

Arrêté fixant les conditions de production communes relatives à la production en label rouge "gros bovins de boucherie"

Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale du GOULET (Lozère) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de LEONCEL (Drôme) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale RTM de LIVET-GAVET (Isère) pour la période 2019-2043

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale des COTES DE LOIRE (Haute-Loire) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de ROHAIS (Marne) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision anticipée d'aménagement de la forêt domaniale du GLANDASSE (Drôme) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de DRUSENHEIM (Bas-Rhin) pour la période 2019-2028

Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale du LABOURET (Alpes-de-Haute-Provence) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM de PELLAFOL (Isère) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM de l'OISANS (Isère) pour la période 2019-2040

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de la MADONE (Alpes-Maritimes) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale d'OLONNE (Vendée) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de SAINT-JEAN (Moselle) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de la CRETE (Haute-Marne) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du CAPET (Hautes-Pyrénées) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de SARRET (Tarn-et-Garonne) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de la TERRIERE (Ardennes) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de CIVRAIS (Allier) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de MOULIERE (Vienne) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de LONGEVILLE (Vendée) pour la période 2020-2039

Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de BAYARD (Lozère) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de VENASQUE (Vaucluse) pour la période 2017-2036

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de LAFARRE (Haute-Loire) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM du GRAND-ROC (Savoie) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de MONESTIER (Allier) pour la période 2019-2038

Arrêté portant approbation de la révision de l'aménagement de la forêt domaniale d'AUDUN-LE-ROMAN (Meurthe et Moselle) pour la période 2020-2039

instruction relative à l’évaluation commune de l’enseignement de spécialité « biologie-écologie » suivi uniquement en classe de première du baccalauréat général à compter de la session 2021

Exportation de viande et produits à base de viande de porc vers le Mexique.

Nouvelles exigences réglementaires 2020-2021 sur les conditions d'exportations de marchandises vers l'Australie et la Nouvelle-Zélande vis à vis de la punaise diabolique Halyomorpha halys.

Bilan 2019 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"

Marché national de la DGAL relatif à la fourniture et à la livraison d’équipements de protection individuelle, d’articles de sécurité et de petits matériels destinés aux personnels du ministère chargé de l'agriculture intervenant en abattoirs et lors des plans d’urgence

Déconcentration des transactions et rôle des conseillers juridiques interrégionaux (CJI) dans le traitement du contentieux, la conclusion de transactions et le recensement des litiges

Vacance de l'emploi de secrétaire général de l'ENVT

Règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (MAA).

Appel à candidatures : 2 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".

Note d'orientation pour la formation continue 2021-2022-2023

Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des attachés d'administration de l'Etat

Décision n°FranceAgriMer/ST/2020/04 du 13 août 2020 portant délégation de signature de la Directrice générale de FranceAgriMer au préfet de Corse

Décision n°FranceAgriMer/ST/2020/05 du 13 août 2020 portant délégation de signature de la Directrice générale de FranceAgriMer au préfet de la région Ile-de-France