Modalités d'application des programme régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2005

Modalités d'application des programme régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2005

Orientation et recrutement des élèves et étudiants de l'enseignement général, technologique et professionnel agricole - rentrée scolaire 2005.

Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005.

Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.

taux des ISOE part fixe et modulable.

Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long ; Etablissements publics et privés sous contrat ; FORMATION INITIALE

Diffusion de la déclaration de politique qualité du Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

Fièvre catarrhale du mouton - surveillance sérologique renforcée - France continentale - année 2005.

Récapitulatif des instructions relatives aux conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches et de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles et aux listes d'établissements agréés