Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 27 du 27-06-2013 au 04-07-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH
  • SG/SAFSL

  • Arrêté du 24-06-2013

    Activité viticole reconnaissance de norme

  • Arrêté du 27-06-2013

    Nomination à un Comité national d'agrément

  • Annexe d'arrêté du 19-06-2013

    Conditions de délivrance d'un brevet

  • Arrêté du 24-06-2013

    Activité viticole reconnaissance de démarche

  • Guide du 28-06-2013

    Conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • Annexe d'arrêté du 19-06-2013

    Conditions de délivrance d'un brevet

  • Décision du 25-06-2013

    Décision d'aide

  • Décision du 21-06-2013

    Mise en œuvre de circonstances exceptionnelles

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDPOFE/N2013-2090 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Prorogation des dispositions de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2124 du 20 septembre 2010 relative au programme et aux indications bibliographiques pour la discipline histoire-géographie de la matière M5 évaluée dans l'épreuve E6 du baccalauréat technologique "sciences et technologies de l'alimentation et du vivant" pour la session d'examen 2014.