Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 34 du 15-08-2013 au 22-08-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH

  • Décision du 27-07-2013

    Désignation de représentants et mandataires

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/SDPOFE/N2013-2111 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        évaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d'enseignements, ajournés et redoublants, changeant d'établissement ou d'orientation en cours de formation - récapitulatif des dispositions réglementaires pour l'inscription aux examens