Sommaire n° 36 du 29-08-2013 au 05-09-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8147 
					du 02-09-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	référencement des méthodes de détection, d'identification et de quantification des dioxines, furanes, PCB Dioxine-like, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et PCB non Dioxine-like. 
- 
            	Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8148 
					du 02-09-2013
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	Laboratoires agréés pour la recherche de mélamine et ses contaminants. 
- 
            	 SG/MAPS/N2013-0166 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel à candidatures pour un poste d'IGAPS. 
- 
            	 SG/SRH/SDDPRS/N2013-1154 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. 
- 
            	 SG/SRH/SDDPRS/N2013-1155 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le premier grade). 
- 
            	 SG/SRH/SDDPRS/N2013-1156 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	La prévention de la pénibilité au travail au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF) 
- 
            	 SG/SRH/SDDPRS/N2013-1157 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1158 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel à candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle 
Cahier des charges d'une AOC
Documents publiés sur Nocia
- 
					DGER
 		- 
                                	 DGER/MISSI/N2013-2113 
                                	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web 
- 
                                	 DGER/MISSI/N2013-2114 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2021 du 12 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers 
- 
                                	 DGER/MISSI/N2013-2115 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2022 du 13 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité "Conduite et gestion de l'entreprise agricole" (CGEA) et E3 des BEPA "travaux de la vigne et du vin", "travaux en exploitation d'élevage" et "travaux agricoles et conduite d'engins" 
 
- 
                                	 DGER/MISSI/N2013-2113 
                                	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					
 
		

