Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 36 du 29-08-2013 au 05-09-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGAL
  • SG
  • SG/SRH

  • Cahier des charges du 22-08-2013

    Cahier des charges d'une AOC

  • Documents publiés sur Nocia


    • DGER
      • DGER/MISSI/N2013-2113 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web

      • DGER/MISSI/N2013-2114 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2021 du 12 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers

      • DGER/MISSI/N2013-2115 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

        Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2022 du 13 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité "Conduite et gestion de l'entreprise agricole" (CGEA) et E3 des BEPA "travaux de la vigne et du vin", "travaux en exploitation d'élevage" et "travaux agricoles et conduite d'engins"