Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 33 du 06-08-2020 au 13-08-2020

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  • Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant prorogation du document d'aménagement de la forêt domaniale RTM de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS (Isère) pour la période 2020-2034

    • Cahier des charges du 13-08-2020

      Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie »

      Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2020 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie »

    • Cahier des charges du 31-07-2020

      Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Laguiole »

      Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2020 relatif à la modification du cahier des charges de l’appellation d’origine protégée « Laguiole »

    • Arrêté du 06-08-2020

      Arrêté fixant les conditions de production communes relatives à la production en label rouge "gros bovins de boucherie"

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale du GOULET (Lozère) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de LEONCEL (Drôme) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale RTM de LIVET-GAVET (Isère) pour la période 2019-2043

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale des COTES DE LOIRE (Haute-Loire) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de ROHAIS (Marne) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision anticipée d'aménagement de la forêt domaniale du GLANDASSE (Drôme) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de DRUSENHEIM (Bas-Rhin) pour la période 2019-2028

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale du LABOURET (Alpes-de-Haute-Provence) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM de PELLAFOL (Isère) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM de l'OISANS (Isère) pour la période 2019-2040

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de la MADONE (Alpes-Maritimes) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale d'OLONNE (Vendée) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de SAINT-JEAN (Moselle) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de la CRETE (Haute-Marne) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du CAPET (Hautes-Pyrénées) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de SARRET (Tarn-et-Garonne) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de la TERRIERE (Ardennes) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de CIVRAIS (Allier) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de MOULIERE (Vienne) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de LONGEVILLE (Vendée) pour la période 2020-2039

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision d'aménagement de la forêt domaniale de BAYARD (Lozère) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de VENASQUE (Vaucluse) pour la période 2017-2036

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de LAFARRE (Haute-Loire) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale RTM du GRAND-ROC (Savoie) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de MONESTIER (Allier) pour la période 2019-2038

    • Arrêté du 12-08-2020

      Arrêté portant approbation de la révision de l'aménagement de la forêt domaniale d'AUDUN-LE-ROMAN (Meurthe et Moselle) pour la période 2020-2039

  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
  • Direction générale de l'alimentation
  • Secrétariat général
  • Délégation à la mobilité et aux carrières
  • Service des ressources humaines
  • FranceAgriMer
    • Délégation de signature du 13-08-2020

      Décision n°FranceAgriMer/ST/2020/04 du 13 août 2020 portant délégation de signature de la Directrice générale de FranceAgriMer au préfet de Corse

    • Délégation de signature du 13-08-2020

      Décision n°FranceAgriMer/ST/2020/05 du 13 août 2020 portant délégation de signature de la Directrice générale de FranceAgriMer au préfet de la région Ile-de-France