Sommaire n° 27 du 29-06-2006 au 06-07-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGFAR/SDFB/N2006-5021 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
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            	 DGFAR/SDPS/C2006-5034 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Transmission des comptes analytiques de la mutualité sociale agricole au ministère de l'agriculture et de la pêche.
 
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            	 DGPEI/SDCPV/C2006-4052 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Avenant à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4032 du 12 avril 2006 portant mise en place d'une mesure destinée à renforcer la trésorerie des exploitants du secteur arboricole et à sauvegarder l'emploi, notamment en confortant les exploitations fragilisées par une campagne 2005 difficile et utilisatrices de main d'œuvre permanente.
 
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            	Note de service DGAL/MASCS/N2006-8175 
					du 06-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
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            	Note de service DGAL/MASCS/N2006-8176 
					du 06-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires.
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            	 DGAL/SDQPV/N2006-8171 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
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            	Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8177 
					du 06-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Programme national de biovigilance 2006
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            	Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8179 
					du 06-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Plan de surveillance de la contamination du cresson par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions spécifiques
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8166 
					du 03-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
contrôle sur place des exploitations bovines au titre de la campagne 2005
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8168 
					du 04-07-2006
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8170 
					du 04-07-2006
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Nouvelles modalités d'application de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 modifié, relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire.
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8173 
					du 05-07-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Levée des mesures de protection contre la peste porcine classique en Allemagne
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8178 
					du 06-07-2006
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Rapport annuel piscicole 2005
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            	Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2006-8169 
					du 04-07-2006
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon.
 
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            	 DPMA/SDPM/C2006-9616 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Mise en place des audits financiers des entreprises de pêche maritime en difficulté
 
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            	 SG/DMC/MGES/N2006-0107 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidature pour un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
 
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            	 SG/SRH/SDDPRS/N2006-1176 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Note d'orientation pour la formation continue des personnels en 2007
 
		

