Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2012-3085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux exploitations viticoles du Beaujolais connaissant une situation financière difficile.

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8217 du 13-11-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées végétales en production primaire, animales, d'origine animale ainsi que des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2013.
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8215 du 13-11-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine - Modalités techniques de gestion des suspicions
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8216 du 13-11-2012 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
Vétérinaire sanitaire et vétérinaire mandaté en police sanitaire.
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8218 du 14-11-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2005-8208 du 29 août 2005 relative à la protection des porcs dans les élevages. Calcul de la surface totale d'espace libre dans les cases collectives de truies. Prise en compte de la surface des auges.

SG/DMC/N2012-0195 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

Cahier des charges du 30-10-2012

Cahier des charges d'une appellation d'origine contrôlée

Décision du 07-11-2012

Décision du 07/11/2012

Cahier des charges du 30-10-2012

Cahier des charges d'une appellation d'origine contrôlée

Arrêté du 06-11-2012

Arrêtés portant approbations de documents d'aménagement de forêts domaniales