Sommaire n° 47 du 15-11-2012 au 22-11-2012
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDG/N2012-3038
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mise à jour de l'instruction M 9-2 portant réglementation budgétaire, financière et comptable des chambres d'agriculture et de leur Assemblée permanente.
-
DGPAAT/SDPM/C2012-3088
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
avenant à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3050 du 20 juin 2012 relative à la mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'
-
DGPAAT/SDPM/N2012-3039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour la fin d'année 2012 et pour 2013 et définition du taux d'aide pour les travaux réalisés après le 1er janvier 2013.
-
DGER/SDESR/N2012-2129
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Aménagements paysagers " - domaine professionnel.
-
DGER/SDESR/N2012-2130
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Aquaculture " - domaine professionnel.
-
Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8222
du 20-11-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de demande de reconnaissance par les laboratoires réalisant les analyses de germes à 30°C, de cellules somatiques et de résidus d'antibiotiques nécessaires à la détermination du prix du lait en fonction de sa qualité sanitaire. Gestion des dossi
-
Note de service DGAL/SDPRAT/N2012-8230
du 21-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la recherche des phycotoxines dans les mollusques bivalves
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8227
du 19-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse, MOA 005 partie A version 3, pour la détection du Banana bract mosaic virus sur bananier par la technique d'amplification génomique (IC RT PCR).
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8228
du 19-11-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse, MOA 014 version 2, pour la détection du Banana bunchy top virus sur bananier par la technique sérologique ELISA.
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2012-8229
du 19-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 009 version 2 relative à la détection du virus de la mosaïque du concombre, Cucumber mosaic virus (CMV) sur bananier par la technique sérologique ELISA.
-
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2012-8231
du 21-11-2012
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mesures de gestion du lait et des produits laitiers dans les troupeaux non indemnes de la tuberculose
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8220
du 20-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8223
du 20-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2013
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8224
du 20-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance d'histamine dans les produits de la pêche - 2013
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8225
du 20-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche –2013
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8226
du 20-11-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2013.
-
DPMA/SDAE/C2012-9614
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avenant à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3050 du 20 juin 2012 relative à la mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'
-
SG/DMC/N2012-0197
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
-
SG/MAG/N2012-0198
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2013
-
SG/MAPS/N2012-0196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appels de candidatures pour des postes en administration centrale : DGAL - SG(2)
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1173
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des agents logés par nécessité absolue de service (NAS) en poste dans les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1174
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2013.
-
SG/SRH/SDMEC/N2012-1175
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
Arrêté portant approbation de document d'aménagement de forêt domaniale
Arrêté 2012 lauréats concours A BIO filière BCPST
Arrêté portant approbation de document d'aménagement de forêt domaniale
Arrêté 2012 lauréats concours B, C et D ENIT
Arrêté portant nomination à un conseil d’administration (Agrosup Dijon)
Annexes à un arrêté relatif à l'identification des carnivores domestiques
Arrêté 2012 lauréats concours A ENSA-ENITA (filière TB), B ENSA, C ENSA et C2 ENSA-ENITA
Cahier des charges applicable à des entreprises d'assurance
Arrêté portant approbation de document d'aménagement de forêt domaniale
Arrêté 2012 lauréats concours vétérinaires