Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/C2012-3089 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élections des membres des chambres d'agriculture : opérations de dépouillement et de vote, et additif aux fiches publiées dans les précédentes circulaires 2012.
DGPAAT/SDG/N2012-3040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Approbation des budgets primitifs et modificatifs 2013 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter-établissements du Réseau (OIER).

DGER

DGER/SDPOFE/N2012-2132 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8237 du 27-11-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : Dispositions techniques relatives à l'intradermotuberculination en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8232 du 26-11-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan national d'exécution 2011 du plan de lutte contre les salmonelles dans les troupeaux d'espèce Gallus gallus et Meleagris gallopavo
Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8243 du 28-11-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus - Protocole cadre de gestion.
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2012-8241 du 27-11-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8139 du 13 mai 2009 relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la

SG/DMC/N2012-0199 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2012-1176 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche.
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1177 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2013
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1180 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel d'accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture.
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1181 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de prévention - Bilan d'exécution 2011 et programme 2012-2013
SG/SRH/SDDPRS/N2012-1182 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de formation (PNF) pour l'année 2013 et modalités d'inscription.
SG/SRH/SDMEC/N2012-1178 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2012-1179 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) Recensement des rémunérations complémentaires.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDAB/N2012-1523 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan État 2012. Guide des travaux d'inventaire comptable à réaliser en fin d'année dans les services déconcentrés.

Arrêté du 16-11-2012

Arrêté de nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs

Décision du 08-11-2012

Décision relatives à des aides

Arrêté du 21-11-2012

Arrêté fixant une liste d'aptitude

Décision du 14-11-2012

Décision relatives à des aides

Arrêté du 16-11-2012

Arrêtés portant approbation de documents d'aménagement de forêts domaniales

Décision du 12-11-2012

Décision relatives à des aides

Décision du 21-11-2012

Délégation de signature

DGER
- DGER/SDPOFE/N2012-2134 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Rectificatif portant sur la durée de l'épreuve E2, de la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2052 du 15 novembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études pro