Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule (campagne 2005/2006)

DGFAR

DGFAR/SDPS/C2005-5028 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en charge des soins reçus hors de France. Diffusion de la circulaire DSS/DACI n° 2005/235 du 19 mai 2005

DGER

DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ".
DGER/POFEGTP/N2005-2042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
instructions pour la préparation de la rentrée scolaire 2006.
DGER/POFEGTP/N2005-2043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête sur les effectifs d'élèves dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2005-2006.
DGER/SDPF/N2005-2044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour les sessions 2006 et 2007.

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8154 du 16-06-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de découpe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du contrôle de gestion.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8155 du 16-06-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches de porc, de volailles, ainsi que de produits à base de ces viandes vers la Corée du Sud - Listes d'établissements agréés.

SG/SRH/GESPER/N2005-1191 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recueil des propositions pour la campagne de primes 2005
SG/SRH/N2005-1190 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

DGER
- DGER/FOPDAC/C2005-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  organisation du stage de préparation à l'installation.