Sommaire n° 25 du 09-06-2005 au 16-06-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2005-4040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule (campagne 2005/2006)
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DGFAR/SDPS/C2005-5028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en charge des soins reçus hors de France. Diffusion de la circulaire DSS/DACI n° 2005/235 du 19 mai 2005
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DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ".
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DGER/POFEGTP/N2005-2042
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
instructions pour la préparation de la rentrée scolaire 2006.
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DGER/POFEGTP/N2005-2043
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête sur les effectifs d'élèves dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2005-2006.
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DGER/SDPF/N2005-2044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour les sessions 2006 et 2007.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8154
du 16-06-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Inspection en abattoir : situation sanitaire des abattoirs et atelier de découpe d'animaux de boucherie bilans 2002 et 2003 - classement des abattoirs dans le cadre du contrôle de gestion.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8155
du 16-06-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches de porc, de volailles, ainsi que de produits à base de ces viandes vers la Corée du Sud - Listes d'établissements agréés.
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SG/SRH/GESPER/N2005-1191
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recueil des propositions pour la campagne de primes 2005
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SG/SRH/N2005-1190
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/FOPDAC/C2005-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
organisation du stage de préparation à l'installation.
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DGER/FOPDAC/C2005-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.