Sommaire n° 30 du 18-07-2013 au 25-07-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDEDC/N2013-2103
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Instructions pour la mise en œuvre du protocole d'accord signé le 11 mars 2013 avec les fédérations du temps plein.
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DGER/SDEDC/N2013-2104
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
note de service de rappel de la réglementation sur les obligations de service, les référentiels et l'utilisation de la dotation globale horaire.
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DGER/SDEDC/N2013-2106
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance du poste de directeur du Groupement d'Intérêt Économique des établissements d'enseignement agricole (GIE des EEA) placé auprès du Centre d'Études Zootechniques (CEZ) de Rambouillet
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DGER/SDESR/N2013-2107
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2013.
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DGER/SDPFE/N2013-2105
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2013-2014.
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Note de service DGAL/SDASEI/N2013-8121
du 22-07-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
OMAN : réglementation phytosanitaire
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8127
du 24-07-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification des modalités de mise en oeuvre des analyses officielles selon la méthode d'analyse MOA 014 V2, pour la détection du Banana bunchy top virus (BBTV) sur bananier.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8123
du 23-07-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Tuberculose bovine : Dispositions techniques à mettre en oeuvre à l'abattoir en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124
du 24-07-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014
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SG/DMC/N2013-0159
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/DMC/N2013-0160
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l'emploi de chef du service des ressources humaines au secrétariat général (emploi de groupe I) - Journal officiel du 23 juillet 2013 (texte n°77)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1142
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2013-1517
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Plan d'actions ministériel 2013 - 2014 (PAM).
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Note de service SG/SAFSL/SDABC/N2013-1518
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Cadrage du dialogue de gestion 2014 pour le volet budgétaire hors titre 2
Arrêté du 17/07/2013
Arrêté relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures. L'arrêté du 25-06-2013 a été modifié par l'arrêté du 7-10-2016. L'arrêté consolidé et son annexe III sont publiés au bulletin officiel du ministère de l'agriculture le 24-11-2016.
Texte de référence : arrêté consolidé et son annexe publiés le 24/11/2016
Cahier des charges de la dénomination "Jambon de Vendée"
Décision n°2013/119/PDG du 15/07/2013
Nomination au CSO
Arrêté du 17/07/2013
Décision AIDES/SACSPE/D 2013-46 du 17/07/2013
Décision n° FILITL/SEM/D 2013-45 du 17/07/2013