Sommaire n° 11 du 08-03-2018 au 15-03-2018
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Bureau du Cabinet
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Note de service CAB/MD/2018-184
du 13-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Objet : Candidatures pour la 213ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Toulon / Aix-en-Provence du 11 septembre au 19 octobre 2018. Mots-clés : Candidatures 213ème session régionale – Toulon – Aix-en-Provence - IHEDN
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Note de service CAB/MD/2018-188
du 13-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidatures pour la 214ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Rouen / Caen / Lille du 13 novembre au 20 décembre 2018. Mots-clés : Candidatures 214ème session régionale – Rouen – Caen - Lille - IHEDN
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Note de service CAB/MD/2018-184
du 13-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
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Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
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Instruction technique DGPE/SDPE/2018-183
du 08-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Financement des GIEE 2018
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Annexe d'arrêté
du 07-03-2018
Liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve,
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Cahier des charges
du 08-02-2018
Avis relatif à l’approbation par la Commission européenne d’une modification mineure du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Ail blanc de Lomagne »
Texte de référence : Journal officiel de l'Union européenne C087 du 7 mars 2018
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Cahier des charges
du 01-02-2018
Avis relatif à l’approbation par la Commission européenne d’une modification mineure du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Charolais de Bourgogne »
Texte de référence : Journal officiel de l'Union européenne C093 du 12 mars 2018
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Instruction technique DGPE/SDPE/2018-183
du 08-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
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Direction générale de l'enseignement et de la recherche
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Note de service DGER/SDPFE/2018-168
du 07-03-2018
RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
CAP agricole : organisation des épreuves ponctuelles terminales E4 (candidat en modalité hors CCF) et E4.1 (candidat en modalité CCF).
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Note de service DGER/SDPFE/2018-169
du 07-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
note d’information relative à l’orientation vers l’enseignement supérieur des élèves de terminale en lycées agricoles pour l’année scolaire 2017-2018.
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Note de service DGER/SDPFE/2018-182
du 12-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel spécialité : « aménagements paysagers »*, mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2019. (* appellation provisoire).
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Note de service DGER/SDRICI/2018-170
du 07-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service DGER/SDRICI/2018-171
du 07-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2018.
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Arrêté
du 09-03-2018
Arrêté portant prorogation du mandat des membres du conseil d’administration de l’École nationale supérieure de paysage de Versailles .
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Arrêté
du 12-03-2018
Arrêté portant sur désignation des lauréats de l'appel à projets de l'ERA-NET Core Organic Cofund pour l'année 2018.
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Note de service DGER/SDPFE/2018-168
du 07-03-2018
RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
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Direction générale de l'alimentation
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Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-175
du 08-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Recensement des besoins des services déconcentrés en papier sécurisé sanitaire et phytosanitaire pour l'année 2018-2019
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Note de service DGAL/SDSPA/2018-174
du 07-03-2018
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Export des aliments pour animaux, sous-produits animaux et produits dérivés
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Note de service DGAL/SDSPA/2018-178
du 07-03-2018
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Le plan national ECOANTIBIO de réduction des risques d'antibiorésistance en médecine vétérinaire : actions en région et en département.
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Note de service DGAL/SDSPA/2018-179
du 07-03-2018
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Publication d'une mise à jour et mise en ligne d'un guide concernant le tri et le devenir des sous-produits animaux définis dans le règlement (CE) n°1069/2009 (version B) .
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Note de service DGAL/SDSSA/2018-176
du 08-03-2018
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'opération alimentation "Fêtes de fin d'année" (OFFA) 2017/2018
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Convention
du 08-03-2018
Délégation de gestion concernant la sous-action 44 « système d'information de l'alimentation (SIAL) » du programme 206 « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation»
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Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-175
du 08-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
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Délégation à la mobilité et aux carrières
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Note de mobilité SG/DMC/2018-177
du 09-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental de la protection des populations de la Vienne
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Note de service SG/DMC/2018-195
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDPP de la Vienne)
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Note de mobilité SG/DMC/2018-198
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Avis de vacance d'un emploi de directeur(trice) départemantal(e) interministériel(le) adjoint(e) : DDCSPP Aube.
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Note de mobilité SG/DMC/2018-199
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Avis de vacance de poste de DAAF adjoint : La Réunion
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Note de mobilité SG/DMC/2018-200
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de sous-directeur (gouvernance et pilotage) au service de la gouvernance et la gestion de la PAC à la DGPE
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Note de mobilité SG/DMC/2018-201
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Vacance de poste de DAAF : Mayotte
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Note de mobilité SG/DMC/2018-177
du 09-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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Service des ressources humaines
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Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-192
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures: 1 poste d'adjoint(e) au délégué ministériel aux outre-mer à la DGPE et 1 poste de chef(fe) du bureau de gestion des personnels contractuels au SG.
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Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-193
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures: 18 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-203
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures: 1 poste d'adjoint(e) à la sous-directrice au SG/SRH/SDDPRS.
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Note de service SG/SRH/SDMEC/2018-191
du 14-03-2018
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2018.
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Arrêté
du 13-03-2018
Arrêté fixant la composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L 813-3 du Code rural et de la pêche maritime.
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Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-192
du 15-03-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
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Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2018-181
du 12-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste annuelle des agents de direction agréés et en fonction au 1er janvier 2018 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, autres associations et groupements d'intérêt économique
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Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2018-181
du 12-03-2018
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
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Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer
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Délégation de signature
du 09-03-2018
Décision n° 2018 - SG/09 portant délégation de signature
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Délégation de signature
du 09-03-2018