Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDC/2018-613 du 14-08-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification relative à la gestion et à la mise en œuvre du programme pour l'accompagnement et la transmission en agriculture (AITA).
Note de service DGPE/SDFCB/2018-612 du 10-08-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
résultats de l'enquête statistique annuelle MAA/IRSTEA sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2016-2017
Instruction technique DGPE/SDPAC/2018-607 du 09-08-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instruction technique relative au paiement jeunes agriculteurs, au paiement redistributif et aux règles d'activation des Droits à Paiement de Base à compter de la campagne 2018
Cahier des charges du 02-08-2018
Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Terres du Midi »

Texte de référence : Arrêté du 2 août 2018

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDRICI/2018-608 du 10-08-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
lancement de l'appel à projet de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2019.

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2018-606 du 09-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur(trice) de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales (SD-RICI) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche.

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-614 du 14-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-610 du 10-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle (session 2018).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-611 du 10-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure (session 2018).

Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques

Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2018-602 du 08-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des contrôleurs chargés des contrôles pénibilité ayant obtenu leur agrément définitif

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