Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Bulagna de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 28 avril 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Jambon sec de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 27 avril 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Pancetta de l’Ile de Beauté » / « Panzetta de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 28 avril 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Coppa de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 28 avril 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Saucisson sec de l’Ile de Beauté » / « Salciccia de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 3 mai 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Figatelli de l’Ile de Beauté » / « Figatellu de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 28 avril 2018
Avis du 17-08-2018
Avis relatif à la demande d'enregistrement en indication géographique protégée de la dénomination « Lonzo de l’Ile de Beauté »

Texte de référence : Arrêté du 28 avril 2018
Cahier des charges du 23-08-2018
Cahier des charges applicable aux entreprises d'assurance pour la prise en charge partielle de primes et cotisations d'assurance récolte 2019

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2018-623 du 21-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
formation en 2018, par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-626 du 22-08-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Canada: exportation de produits laitiers
Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-621 du 31-07-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
EQUIDES - Procédure de demande de dérogation pour le maintien d'un équidé dans la chaîne alimentaire.
Instruction technique DGAL/SDSSA/2018-624 du 21-08-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cyanobactéries en eau douce
Décision du 02-08-2018
Décision relative à la reconnaissance de méthodes d'analyses de micro-organismes et de cellules somatiques dans le lait cru de vache, de chèvre ou de brebis
Accord interprofessionnel du 23-08-2018
Avis relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel relatif au financement du groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS)

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2018-617 du 20-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Avis de vacance de l'emploi de directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte.

Service des ressources humaines

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-627 du 23-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-628 du 23-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 1 poste de Chef(fe) du service de l'économie agricole et rurale (catégorie A+) à la DDT de la Charente.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-616 du 17-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places offertes aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture.

Bulletin officiel

Sommaire n° 34 du 16-08-2018 au 23-08-2018