Sommaire n° 42 du 10-10-2013 au 17-10-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	 DGPAAT/SDEA/C2013-3080 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Suites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d'aides animales bovines (PMTVA, veaux sous la mère et veaux bio, Aide à l'Engraissement de Jeunes Bovins (EJB) et Aide à l'élevage de vaches allaitantes (AVA)- dans les DOM : ADMCA, p 
- 
            	 DGER/MISSI/N2013-2132 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Développement, animation des territoires ruraux (DATR) 
- 
            	 DGER/MISSI/N2013-2133 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Technico-commercial (TC) 
- 
            	 DGER/SDEDC/N2013-2137 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Additif à la note de service DGER/SDEDC/ du 26 septembre 2013 sur les postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) pour la rentrée scolaire de février 2014 
- 
            	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8165 
					du 15-10-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013. 
- 
            	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8167 
					du 15-10-2013
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	Alignement de la liste des matériaux à risque spécifiés (MRS) avec la réglementation communautaire. 
- 
            	 SG/DMC/N2013-0175 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS). 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1172 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1173 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	appel à candidatures : poste à l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort (ENVA) 
Délégations de signatures
Décision d'aide
Cahier des charges d'une IGP
Suppléance du directeur
Délégation de signature
Nomination à un Conseil d'Administration
Cahier des charges d'une IGP
 
		

